Objet du site
Ce site a pour vocation la promotion de la société LABEL LAND FRANCE située à Bordeaux, en Gironde, puis la vente de produits d’étiquetage en ligne.
Conception, réalisation
La conception, la réalisation et le développement du site sont assurés par la société WORD PRESS
La mise à jour des textes et contenus est réalisée par les acteurs de la société LABEL LAND France
Article N° 6 du titre 1er de la LEN 2004 concernant la société ALERTE INFO :
» Les personnes physiques ou morales qui assurent, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication au public en ligne, le stockage de signaux, d’écrits, d’images, de sons ou de message de toute nature fournis par des destinataires de ces services ne peuvent pas voir leur responsabilité civile engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande d’un destinataire de ces services si elles n’avaient pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où elles en ont eu connaissance, elles ont agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l’accès impossible. »
Propriétés
Ce site est protégé par les lois de la propriété intellectuelle et appartient à la société LABEL LAND France. La société précédemment citée est propriétaire des bases de données composant ce site.
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La société LABEL LAND France, – et à ses éventuels ayants droits – et ce, sous réserve des droits préexistants de tiers ayant autorisé la reproduction numérique et/ou l’intégration dans ce site, par la société, de leurs œuvres de quelque nature qu’elles soient.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site, quel qu’il soit, et par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de la société LABEL LAND France est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
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LABEL LAND France SAS
SIRET : 818 850 364 00014
Capital : 5 000 euros
Adresse : 7, Rue Victoire Américaine
33000 BORDEAUX
Tel : +33 9 67 72 69 18
Gérant et responsable du contenu : Maxime Francart
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Mise en application des présentes mentions légales
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